Marque enregistrée - Marque en vigueur

école excellence des glaciers
Monsieur bernard dahan

Numéro de dépôt :
4577357
Date de dépôt :
28/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2029
école excellence des glaciers de bernard dahan

Présentation de la marque école excellence des glaciers

Déposée par voie électronique le 28 août 2019 par monsieur bernard dahan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « école excellence des glaciers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est monsieur bernard dahan domicilié(e) 6 bis avenue SAINT ROCH - 13310 - SAINT MARTIN DE CRAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur bernard DAHAN domicilié(e) 6 bis avenue saint roch, appartement 62 - 13310 - SAINT MARTIN DE CRAU - France.

La marque école excellence des glaciers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4577357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque école excellence des glaciers arrivera à expiration en date du 28 août 2029.

bernard dahan a également déposé les autres marques suivantes : Excellence Glaces & Sorbets BIO , Excellence Glaces & Sorbets VEGAN


Monsieur bernard dahan - 6 bis avenue SAINT ROCH - 13310 - SAINT MARTIN DE CRAU - France


Monsieur bernard DAHAN - 6 bis avenue saint roch, appartement 62 - 13310 - SAINT MARTIN DE CRAU - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Inscription le 5 novembre 2019 - Retrait partiel n°771854 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-05

Enregistrement avec modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement  ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours ( divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.